Alain Chabrol

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Alain Chabrol
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2004
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre titulaire
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000800411(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Alain Chabrol
conseiller maître
Objet:
membres de la Commission supérieure du crédit maritime mutuel
La présidence de la Commission supérieure du crédit maritime mutuel est assurée par
Groupe:
Commission supérieure du crédit maritime mutuel
duree="trois ans"
JORFTEXT000000236984(source JORF)
nomination
19 Avril 200319/04/2003
De: Alain Chabrol
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre titulaire
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000601054(source JORF)
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Alain Chabrol
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2002-12-01"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000780357(source JORF)
admission
21 Septembre 200221/09/2002
De: Alain Chabrol
conseiller maître
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000754156(source JORF)
composition
24 Février 200124/02/2001
De: Chabrol (Alain)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Raynaud (Jean)
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
president
JORFTEXT000000401747(source JORF)
nomination
20 Août 200020/08/2000
De: Alain Chabrol
conseiller maître
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000215023(source JORF)
composition
15 Mars 200015/03/2000
De: Chabrol (Alain)
conseiller maître
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000196608(source JORF)
composition
26 Mai 199926/05/1999
De: Chabrol (Alain)
conseiller maître
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret no 96-28 du
11 janvier 1996
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions :
II. -
magistrat de la Cour des comptes
Membre titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
magistrat
JORFTEXT000000575953(source JORF)
nomination
01 Avril 199901/04/1999
De: Chabrol (Alain)
chirurgien des hôpitaux, oto-rhino-laryngologie : centre hospitalier de Périgueux, département tête et cou
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000576475(source JORF)
nomination
07 Mars 199907/03/1999
De: Alain Chabrol
conseiller maître
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000389389(source JORF)
composition
12 Juin 199812/06/1998
De: Chabrol (Alain, Régis, Auguste)
conseiller référendaire à la Cour des comptes ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Chabrol (Alain)
conseiller maître
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
11 janvier 1996
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions :
2o
magistrat de la Cour des comptes
Membre titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
magistrat
JORFTEXT000000558926(source JORF)
nomination
04 Avril 199604/04/1996
De: Alain Chabrol
Objet:
délégués du Conseil constitutionnel chargés de suivre sur place les opérations relatives à l'élection du Président de la République
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000552479(source JORF)
désignation
11 Mars 199511/03/1995
De: Alain Chabrol
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période d'octobre 1992 à octobre 1993
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000360610(source JORF)
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Chabrol (Alain)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
duree="trois ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Alain Chabrol
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel
pour la période octobre 1991- octobre 1992
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000710598(source JORF)
nomination
03 Octobre 199103/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.